Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Renforcer la résilience du secteur financier dans un monde numérique » - résultats de la consultation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 15 juin 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Déclaration de renseignements sur la solvabilité [ PDF 53.47 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Formulaire 3 - Attestation des sommes totales détenues dans des régimes immobilisés régis par une loi fédérale [ PDF 828.41 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Révision du guide d’instructions Production du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif [ PDF 172.03 Ko ] Formulaire
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 7 mai 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite Guide
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Production de relevés par l’intermédiaire du SDR et de Connexion Banque Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 26 mars 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2021 Taux de cotisation de base des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2021 Comité consultatif technique (BSIF-ARSF) d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Sommaire des résultats et des recommandations Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Modifications de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension énoncées dans la Loi no 1 d’exécution du budget de 2021 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2021 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Mai 2021) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 o BSIF et ARSF : Comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Vos coordonnées sont-elles à jour? (Mai 2021) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Directives du surintendant - Foire aux questions Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale