Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 15 juin 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Déclaration de renseignements sur la solvabilité [ PDF 53.47 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Révision du guide d’instructions Production du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif [ PDF 172.03 Ko ] Formulaire
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Formulaire 3 - Attestation des sommes totales détenues dans des régimes immobilisés régis par une loi fédérale [ PDF 828.41 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 7 mai 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées - Le mandat du comité Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 OSFI 593 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à cotisations déterminées [ PDF 233.73 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2020 Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Modification des Directives du surintendant Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Allègement des paiements spéciaux de solvabilité suite à la COVID-19 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 BSIF et ARSF : Nouveau comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Normes de pratique révisées en 2020 applicables au calcul des valeurs actualisées Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2020 BSIF 594 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à prestations déterminées / combiné [ PDF 266.42 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2020 Le taux de cotisation de base des régimes de retraite demeure le même Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2020 Document de travail du BSIF : Renforcer la résilience du secteur financier dans un monde numérique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Gouvernance
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 11 décembre 2020 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Normes de pratique révisées de l’Institut canadien des actuaires Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Règle de 50 % et augmentation des prestations Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations