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Résultats de recherche
Les critères d’importance concernant les opérations avec apparentés – Lettre (2001)
… est disponible en anglais et en français sur le site Web du BSIF. Il est aussi possible d’en obtenir un …
Ligne directrice Régime au regard des normes de fonds propres et de liquidité visant les expositions sur crypto-actifs (banques) (2027) – Lettre
… . En septembre 2026, nous publierons sur notre site Web un résumé des commentaires reçus, sans mention de …
Relevés d’assurance hypothécaire – Section III – Définitions
… d'assurance du Canada) Glossary of Insurance Terms (A.M. Best) (en anglais seulement) Risk and Insurance and Risk …
Lettre sur la version à l’étude de la ligne directrice Normes de liquidité de 2027
… . Nous publierons par la suite sur notre site Web un résumé des commentaires reçus, sans mention de …
Consultation : Version à l’étude de la ligne directrice Test du capital minimal (TCM) de 2026
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Les …
Normes de fonds propres (NFP) – Ligne directrice (2026)
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Ligne …
Lettre sur la version à l’étude de la ligne directrice B-2 – Limites régissant les expositions importantes (2028)
… auteur, et les réponses du BSIF seront publiés sur notre site Web en février 2027 avec la version finale de la ligne …
Conventions de fiducie en réassurance
… par le BSIF (pièce jointe), lesquelles figurent sur le site Web du BSIF à l’adresse …
Normes de service du BSIF
… Vous pouvez consulter le Rapport sur les frais sur le site Web du BSIF. Remises Si le BSIF n’est pas en mesure de …
Normes de liquidité – Ligne directrice (2027)
… du cadre international de liquidité publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux. Les …
Mise à jour sur la nouvelle approche pour déterminer les exigences de capital réglementaire au titre du risque lié aux garanties de fonds distincts
… mesures d’étalonnage et de transition Publication sur le site Web du BSIF : Version finale de 2025 de la ligne …
Consultation : version à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP)
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Les …
Version à l’étude de la ligne directrice Processus interne d’évaluation de l’adéquation des liquidités (2027) – Lettre
… auteur, et les réponses du BSIF seront publiées sur notre site Web en même temps que la version finale de la ligne …
Formulaire Signalement d’un incident lié à la technologie ou à la cybersécurité du BSIF – Instructions détaillées
… les séparant par des virgules et en évitant les acronymes. Site ou lieu touché Si l’incident a des répercussions à … sauvegarde ou de redondance, comme le basculement vers un site auxiliaire, ne permettent pas d’assurer la continuité …
Version à l’étude de la ligne directrice Normes de liquidité (2026) et document de travail sur les risques de liquidité et de financement du deuxième pilier – Lettre
… ainsi que les réponses du BSIF seront publiés sur notre site Web en même temps que la version finale de la ligne …